Comptes-rendus du Conseil municipal

Retrouvez ici l’ensemble des comptes-rendus des réunions du conseil municipal de Val-Suran depuis la création de cette commune regroupée en janvier 2017.

Le conseil municipal en 2020 photo Claude ROZ (DR)

Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

… présentés en ordre chronologique inverse pour une plus grande simplicité d’accès.
[cliquez sur la vignette pour ouvrir le pdf du compte-rendu dans un nouvel onglet. En le refermant vous reviendrez ensuite à cette page]

(Pour les villages de Saint-Julien et de Villechantria, leurs anciens comptes-rendus de 2013 à 2016 sont accessibles sur leurs sites web respectifs.)

Conseil du 26 octobre 2020

– subventions
– boulangerie
– lotissement Louvenne
– primes personnel mairie

Conseil du 28 septembre 2020

– travaux tiers lieux + Villechantria
– secrétariat
– commission impôts
– statuts Com Com

Conseil du 27 juillet 2020

– camping
– sécurité devant l’école
– achats bâtiment et véhicule
– bureau de vote
– Maison Assistantes maternelles

Conseil du 29 juin 2020

– votes budgets et taxes
– travaux Pelon et Bourcia
– personnel communal
– cartes jeunes
– locaux Tiers lieu

Conseil du 08 juin 2020

– délégations au maire
– délégations aux adjoints
– indemnités
– commissions
– représentants instances

Conseil du 02 mars 2020

– éclairage public Louvenne
– ventes et actes notariés
– mouvement comptables
– travaux ONF
– médecin St Julien

Conseil du 27 janvier 2020

– ouverture de crédits
– travaux gendarmerie
– élections municipales
– nom communauté de communes

Conseil du 2 décembre 2019

– compensations comptables
– toit église St Julien
– recensement 2020
– communes déléguées

Conseil du 28 octobre 2019

– tarifs locations
– colis et bons d’achat
– réhabilitation gendarmerie
– devenir médical

Conseil du 30 septembre 2019

– Affouages
– subvention école (jeux)
– jardins partagés
– terrain de tennis

Conseil du 29 juillet 2019

– devis et travaux
– désamiantage gendarmerie
– fusion Natura 2000
– fusion communautés de communes

Conseil du 1er juillet 2019

– cartes jeunes
– baux locatifs
– bureaux de vote 2020
– rénovations églises
– achats bancs béton

Conseil du 27 mai 2019

– jeux d’enfants
– recensement 2020
– voyages scolaires
– jardins partagés
– travaux au stade de foot

Conseil du 29 avril 2019

– droits de place
– vente de terrains
– permanences élections
– CU Lombardet
– subvention Monsieur+

Conseil du 8 avril 2019

– budget annexe « Combe Merbey »
– budget annexe « Le Pelon II »
– budget communal
– éclairage public

Conseil du 25 mars 2019

– préparation budget
– tarifs camping
– subventions
– caution remb.
– bruits tondeuses

Conseil du 25 février 2019

– travaux commune
– travaux ONF
– convention voierie
– SIDEC, audits
– assistantes maternelles

Conseil du 28 janvier 2019

– ouverture crédits
– achats terrains
– eaux pluviales
– éclairage public
– radar Villechantria

Conseil du 26 novembre 2018

– bouches incendie
– compétence eau
– centenaire 14-18
– verger Sauvegarde

Conseil du 29 octobre 2018

– éoliennes Bourcia
– divers ONF
– rapport CLECT
– rémunérations div.

Conseil du 17 septembre 2018

– prêt hôpital
– marché communal
– assainissement
– subventions div.

Conseil du 30 juillet 2018

– tondeuse Iseki
– éclairage Civria
– subventions
– devis divers
– cautions logements

Conseil du 25 juin 2018

– subventions
– carte jeunes
– plateau sportif
– travaux
– vente terrain

Conseil du 28 mai 2018

– protection des données
– travaux salle des fêtes
– site internet (!)
– Combe Merbey
– bien vacant

Conseil du 9 avril 2018

– Combe Merbey (Villechantria)
– modifications budget
– taxes communales
– tri postal
– verger de sauvegarde

Conseil du 26 mars 2018

– tarifs camping
– tarifs salles des fêtes
– SITIC (SIDEC)
– PLU
– locations

Conseil du 26 février 2018

– salle des fêtes
– maintenance des églises
– dématérialisation INSEE
– enrochement camping
– radars pédagogiques

Conseil du 29 janvier 2018

– subventions
– gérance camping
– charges logements
– travaux ONF
– abattement TH

Conseil du 19 décembre 2017

– locations logements
– fermages
– salaires
– numérisation état-civil

Conseil du 27 novembre 2017

– locations logements
– montants taxes div.
– devis extincteurs
– illuminations

Conseil du 30 octobre 2017

– logements et AF
– adhésion E.Lum
– coupes et affouages
– CLECT

Conseil du 25 septembre 2017

– modifications budgétaires
– ancienne gendarmerie
– dissolution syndicat Suran
– voirie

Conseil du 31 juillet 2017

– logements
– heures supplémentaires
– amortissements
– salle de la Cotette
– électricité commune

Conseil du 30 juin 2017

– élections sénatoriales
– achat terrain
– personnel communal
– location perception
– modif. budgétaires

Conseil du 29 mai 2017

– toit médiathèque
– éclairage public
– réfection trottoirs
– assurances
– secrétariat – ordinateur

Conseil du 03 avril 2017

– ONF – coupes 2017
– indemnités des élus
– achat tondeuse
– devis défibrillateurs
– budgets primitifs

Conseil du 20 mars 2017

– taux des taxes
– toit de la médiathèque
– personnel communal
– amortissements
– comptes de gestion

Conseil du 27 février 2017

– nombre d’adjoints
– indemnités des élus
– bureaux de vote
– impôts locaux
– questions diverses

Conseil du 30 janvier 2017

– indemnités des élus
– commissions
– ONF 2017
– budget
– personnel communal

Conseil du 20 janvier 2017

– élection du maire
– élection des adjoints